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1466 interventions trouvées.

Bien sûr ! C'est ce que nous a dit, la semaine dernière, M. Ollier, président de la commission des affaires économiques.

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, chers collègues, en dix ans, le trafic des camions internationaux a doublé en Europe. Le rail ne transporte plus que 6 % des voyageurs. Par le train, les marchandises circulent à 18 kmh, soit moins vite que le brise-glace qui ouvre la voie à la navigation en Baltique ! Les villes souffrent de...

Le 1er janvier 2010, c'est dans trois mois. Est- il raisonnable d'aborder un sujet de cette importance dans l'urgence ? Ce texte n'est ni un texte secondaire ni un texte technique. Le scandale de l'amendement qui permet à l'église de scientologie d'échapper à la dissolution nous rappelle d'ailleurs qu'il n'y a pas de « petit texte » et que le ...

Il s'agit d'insérer la précision suivante après l'alinéa 3 : « La convention précise les obligations de service public qui découleraient le cas échéant de subventions que l'opérateur de proximité pourrait recevoir de la part des collectivités territoriales. » Il paraît important de préciser que lorsqu'un opérateur aura besoin de subventions et...

Tout à l'heure, monsieur le secrétaire d'État, vous avez fait état de résultats sur le fret en Espagne, en Allemagne et dans d'autres pays. Pour ma part, je lis sur le site du Sénat, qui est parfois bien informé, à propos des premiers résultats de la libéralisation dans le fret, la phrase suivante : « Les États membres n'ont pas toujours été tr...

Eh oui ! (Les sous-amendements nos 138, 140, 130, 139 et 137, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)