Interventions en hémicycle de Bernard Derosier

Le Gouvernement défend la simplification : il nous semble que plutôt d'énumérer les communautés de communes, les communautés d'agglomération et les communautés urbaines, nous pourrions utiliser un terme à la fois global et spécifique et parler des « communautés territoriales ».

Défendu ! (L'amendement n° 191, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

M. Warsmann saura faire faire cela ! (Sourires.)

Oui ! (L'amendement n° 283, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'amendement n° 71, défendu par M. Jacques Pélissard, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'amendement n° 284, défendu par M. Bernard Derosier, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'ame...

Défendu ! (L'amendement n° 117, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je me réjouis de constater que les syndicats d'agglomération nouvelle sont « sauvés » grâce à Mme Brunel. Lorsque, sur ce sujet, j'ai précédemment défendu des amendements ayant le même objet que le sien, le rapporteur et le Gouvernement ont émis un avis défavorable. Chère collègue, vous avez plus de chance que nous ! Je veux croire, au passag...

Pour revenir aux syndicats d'agglomération nouvelle, notre sous-amendement complète l'amendement de Mme Brunel. Je veux croire que le Gouvernement y sera favorable.

Ce n'est pas grave, on confiera bientôt à un bureau d'études le soin de simplifier tout cela !

On ne vous le fait pas dire ! C'est le bouclier municipal !

C'est plus sage !

Je retire l'amendement n° 156. (L'amendement n° 156 est retiré.)

L'amendement est défendu. (L'amendement n° 158, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

L'amendement est défendu. (L'amendement n° 161 rectifié, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Est-ce pour examiner l'amendement ?

Le débat va durer plus longtemps que prévu !

Fondé sur l'article 58, qui organise nos travaux. Madame la présidente, nous avons été conviés ce soir à vingt et une heures trente ; il est vingt et une heures quarante-cinq et nous n'avons pas encore vraiment repris l'examen des articles dans la suite du débat. Tout cela parce que M. le président de la commission des lois a prétexté, au nom ...

Je trouve que c'est un abus de pouvoir de sa part

car à aucun moment il n'a réuni la commission des lois pendant ces deux suspensions de séance. Il s'est contenté de compter nous avons vu qu'il savait le faire le nombre de députés dans les rangs de l'UMP, et il a constaté que la majorité était en infériorité numérique par rapport à l'opposition.

Pour faire face à l'inconséquence de l'UMP à l'égard de ce texte, nous avons été privés de quinze minutes de débat. J'ai presque envie de demander une suspension de séance d'un quart d'heure, mais cela retarderait nos travaux et je ne le ferai donc pas.

Je voulais simplement souligner le fait que c'est la carence de l'UMP à l'égard de ce texte qui nous a fait perdre un quart d'heure. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)