Interventions en commissions de Bernard Depierre

L'analyse des crédits consacrés au sport a effectivement été menée en commission élargie la semaine dernière. Je me limiterai donc, sur ce point, à vous rappeler que le budget du sport est, pour l'essentiel, préservé, et je vous appelle à émettre un avis favorable à l'adoption de ses crédits. Dans le contexte difficile que nous connaissons, j'...

Permettez-moi de vous remercier pour la courtoisie et la qualité de vos questions. Je tiens d'abord à souligner que l'évolution du budget du sport, depuis trente ans, est à peu près linéaire, quels que soient les ministres et les gouvernements en place. Je le regrette beaucoup, en tant que sportif. Mais on ne peut pas dire que le budget de 201...

Je comprends l'intention que vous exprimez, mais votre amendement vient en contradiction avec les dispositions adoptées par notre Assemblée dans le cadre du vote de la première partie de la loi de finances : toutes les taxes affectées à des opérateurs de l'État ont été plafonnées, y compris la taxe affectée au CNDS. Si je suis favorable à une s...

L'amendement n° 2 AC concerne les recettes du CNDS. La participation de l'État au financement de l'Euro 2016 devait être de 150 millions d'euros, puis a finalement été portée à 168 millions d'euros. Ce n'est pas au CNDS de supporter cette dépense supplémentaire et son fonds de roulement ne peut être sans cesse sollicité. Le présent amendement ...

Votre amendement n° 4 AC viendrait lui aussi en contradiction avec les dispositions qui ont été votées dans le cadre de la première partie de la loi de finances. En outre, je me demande sur quels critères vous avez établi à 33 millions d'euros par an le plafond du prélèvement affecté au Centre, ce qui va au-delà du besoin créé par l'augmentatio...

de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation pour le sport. L'évolution des crédits dévolus au sport est globalement satisfaisante dans le contexte actuel : une fois neutralisé l'effet de divers transferts, à périmètre budgétaire constant donc, les crédits de paiement fléchissent de 1,8 % quand les autorisations d'engagement prog...

Si la France a encore beaucoup de progrès à accomplir pour le sport, elle a atteint, dans un grand nombre de disciplines, des résultats exceptionnels qu'il convient de saluer et qui sont le fruit de la politique mise en oeuvre avec les centres de formation des clubs, avec les pôles régionaux et nationaux et avec l'INSEP, par lequel, on l'ignore...

Ce n'est pas sans difficulté que notre pays a obtenu du comité exécutif de l'UEFA, contre la Turquie et l'Italie, l'honneur et la responsabilité d'organiser le prochain championnat d'Europe de football. Cet événement revêtira en 2016 une importance encore plus grande que par le passé puisqu'il réunira pour la première fois vingt-quatre nations,...

Je suis étonné d'entendre des députés dénoncer le recours à l'initiative parlementaire pour résoudre un problème majeur, alors que nous devrions au contraire nous en réjouir. Je vous ai écouté avec d'autant plus d'intérêt, monsieur Féron, que vous êtes plus spécialement concerné par ce texte, le stade de Nancy étant situé dans votre circonscri...

Avis défavorable. L'article 1er n'a d'autre objet que de permettre aux collectivités qui le souhaitent de rénover leur stade en mettant à leur disposition une palette d'instruments juridiques plus complète. Il ne révolutionne en rien le régime de la commande publique : il permet simplement, et seulement dans la perspective de l'Euro 2016, de ré...

Défavorable pour les mêmes raisons que précédemment : l'article 2 vise à diversifier les possibilités de financement des équipements destinés à accueillir l'Euro 2016 ; il consacre le rôle moteur des villes candidates et de leur club dans l'accueil des compétitions en leur permettant de définir des aides aux projets de construction ou de rénova...

Si cet article déroge au principe d'interdiction pour les personnes morales de droit public de recourir à l'arbitrage, la portée de cette dérogation reste limitée aux contrats en lien avec les opérations de construction et de rénovation conduites dans la perspective de l'Euro. En outre, il ne crée pas de précédent, d'autres dispositions législa...

Je vous ai écouté avec beaucoup d'intérêt, monsieur le président, d'autant que j'ai eu l'honneur et la chance d'être le rapporteur du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants et, à ce titre, de travailler avec votre prédécesseur. L'Agence française de lutte contre le dopage n'a pas en effet à rougir de sa situation....

À mon sens, notre plus grand échec n'est pas l'attribution des Mondiaux de handball au Qatar, mais celui des Jeux olympiques à Londres ! Je tiens à saluer le quatrième titre mondial remporté dimanche par nos handballeurs. Ils ont montré contrairement à d'autres ce qu'était une équipe. J'exprime ma gratitude aux dirigeants, aux entraîneurs...

Le budget pour 2011 est marqué par un important effort de réduction des déficits, contrainte qui pèse sur le budget du sport comme sur la quasi-totalité des missions budgétaires. Au sein de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », le programme « Sport » ne fait pas exception à la règle. La diminution des crédits est en apparence spec...

Je suis favorable à l'adoption des crédits du programme « sport ».

Je comprends la volonté de mieux cerner les financements. Mais il me paraît difficile de disposer d'un rapport précis dans un délai aussi court. Les investissements que devront réaliser les onze villes retenues pour l'Euro 2016 sont, en effet, loin d'être connus.

Je souhaite tout d'abord remercier les membres de la mission qui se sont investis tout au long des sept mois qu'ont duré ses travaux, au cours desquels nous avons mené pas moins de quarante auditions et effectué trois déplacements. Notre rapport fait l'état des lieux du retard alarmant qu'accuse notre pays dans le domaine des grands équipement...

Nous constatons que le budget que l'État consacre au sport s'élève à environ 0,2 % du budget national, niveau stable depuis trente ans, qui ne devrait pas sensiblement progresser, malgré la détermination des responsables sportifs avec lesquels, en tant qu'élu local, j'ai travaillé dans d'excellentes conditions. J'ajoute que les maires sont trè...

Étant président du groupe d'études sport et éducation sportive, le comportement sportif et surtout extra-sportif du groupe France m'indigne : les joueurs et l'entraîneur ont perdu le combat sur le terrain mais aussi toute dignité humaine ; ils ont causé un très grave préjudice au sport roi en France, avec ses 2,2 millions de licenciés, ses cent...