Interventions de Bernard Debré

Certains pôles sont, en effet, cohérents sans chefferie de services. Ainsi, dans la mesure où les pôles de gynéco-obstétrique sont tout à fait légitimes, les services de gynéco-obstétrique ne sont peut-être plus indispensables. En revanche, lorsque les pôles n'ont pas de cohérence propre, ils doivent être constitués en services. Si je prends l'...

Dans ces conditions, je retire mon amendement. (L'amendement n° 123 est retiré.)

Les praticiens libéraux sont indispensables dans tous les services et dans tous les établissements. La présence des attachés est fondamentale pour les CHU, qui, en retour, leur procurent une ouverture décisive sur la ville et leur permettent de parfaire leur formation au sein de l'hôpital. Malheureusement, madame la ministre, ils ne sont pas a...

Par ailleurs, la nomination d'un chef de clinique au grade de praticien hospitalier implique pour un service de restituer des vacations de médecins libéraux.

Ainsi, on aboutit à des situations totalement paradoxales : les médecins libéraux, payés à la vacation, viennent plus que leur vacation ne l'exige. Autrement dit, ils exercent quasi gratuitement. En outre, il est évident qu'il est nécessaire qu'il y ait une interpénétration entre médecins libéraux et médecins hospitaliers dans les petits établ...

Il est évident que, en matière de recrutement, il est tout à fait important d'avoir l'accord du chef de pôle concerné, du chef de service et évidemment du président de la commission médicale d'établissement. L'absence d'un tel accord me semblerait d'ailleurs surprenante.

Oui, madame la présidente. (L'amendement n° 1205 est retiré.)

Ne serait-ce pas du sexisme, madame la ministre ? (Sourires.)

Pardonnez-moi de revenir sur des antécédents familiaux, mais c'est une grande loi qui a institué le temps plein hospitalier, qui a été si important pour l'hôpital.

On a permis aux médecins de rester complètement à l'hôpital. Évidemment, en contrepartie et pour que les médecins soient attirés par l'hôpital, on a créé le secteur privé hospitalier. Mais, si on casse le temps plein en donnant aux médecins l'autorisation d'aller traiter des malades dans des cliniques, je suis d'accord avec le rapporteur : il v...

Ce sera alors plus clair : ils exerceront à temps partiel à l'hôpital et le reste du temps en clinique. Sinon, je crains fort que le temps plein perde toute attractivité. C'est pourquoi je suis opposé à cet amendement.

Oui !

Cela n'a rien à voir avec un rappel au règlement !

Mon amendement n° 1197 est satisfait. Nous en avons discuté hier avec Mme le ministre. J'aurais certes préféré que le président de la commission médicale d'établissement, vice-président du directoire, donne un avis conforme. Or il est prévu qu'il prépare le projet médical d'établissement en conformité avec le contrat pluriannuel d'objectifs et ...

Je voudrais simplement répondre, puisque l'on m'a mis en cause. Mon amendement a effectivement été satisfait hier soir, par le dernier amendement venu en discussion. Je ne sais pas si vous étiez encore là, monsieur Le Guen, mais c'était le dernier amendement de la soirée.

Et ne m'accusez pas de ne pas être libre de ma parole. S'il y a quelqu'un qui est libre de sa parole, c'est bien moi, au grand dam parfois de certains.

..de la prostate ! (Sourires.)

Elle a raison !

Nous abordons là un point fondamental de l'organisation des hôpitaux, qui rend indispensable de dire exactement ce qu'il y a derrière les mots.

Qu'est-ce qu'un pôle ? Il s'agit, tout d'abord, de la réunion autour d'un plateau technique d'un certain nombre de services pour une meilleure rentabilisation des équipements et des moyens humains. De ce point de vue, la démarche est tout à fait justifiée. Cela dit, si certains pôles, comme ceux de gynécologie- obstétrique, sont d'une grande co...