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Rapports de Bernard Cazeneuve

5 rapports signés

01/02/2012 — Rapport d'information N° 4216 de la Commission de la défense nationale et des forces armées déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense : Tome III

Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées

11/07/2011 — Rapport d'information N° 3624 déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur les externalisations dans le domaine de la défense

12/05/2010 — Rapport d'information N° 2514 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les circonstances entourant l'attentat du 8 mai 2002 à Karachi

Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées

23/04/2010 — Rapport d'information N° 2437 de la Commission de la défense nationale et des forces armées déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - tome II : deuxième rapport d'étape

Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées

17/02/2009 — Rapport d'information N° 1446 de la Commission de la défense nationale et des forces armées déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome I : rapport d'étape

Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées

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