Interventions de Bernard Accoyer
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La parole est à M. le ministre chargé des relations avec le Parlement.
La parole est à M. Christian Jacob.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
Mes chers collègues, une nouvelle fois j'appelle votre attention sur la gravité de certains propos qui peuvent assez rapidement dériver vers des amalgames historiques inappropriés.
Je demande à chacune et à chacun d'entre vous d'y prêter la plus grande attention, en particulier lors des questions au Gouvernement, qui se déroulent, vous le savez, sous le regard de nos compatriotes, mais tout autant lors de nos débats, et d'utiliser des propos qui se réfèrent à ce que nous devons assumer ici, c'est-à-dire l'affrontement des...
Cet incident, que je considère comme particulièrement grave, donnera lieu à une saisie du bureau lors de sa prochaine réunion, qui se tiendra le 22 février.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures vingt-cinq, est reprise à seize heures trente-cinq.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion, en lecture définitive, du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (n°s 4234, 4287). Je rappelle qu'à l'issue de la discussion générale, nous procéderons, dans les salons, à un vote qui requiert la majorité absolue des membres de l'Assemblée. ...
Nous examinons, ce matin, le rapport de MM. Jérôme Bignon et Germinal Peiro sur l'évaluation des politiques d'aménagement du territoire en milieu rural.
Je remercie et félicite nos deux rapporteurs, qui démontrent une nouvelle fois que le CEC peut produire des travaux exemplaires, et aider ainsi à définir des politiques positives pour notre pays. Je remercie également les services du secrétariat du Comité, ainsi que Bernard Lesterlin et Arlette Grosskost, qui ont apporté leur contribution à ce ...
Cher collègue, permettez-moi de vous signaler que le deuxième paragraphe de l'introduction, à la page 9 du projet de rapport, donne la liste des parlementaires qui ont participé à l'évaluation.
Je remercie à nouveau nos deux rapporteurs, ainsi que les membres du groupe de travail et les fonctionnaires de l'Assemblée. Je suis d'accord avec Bernard Lesterlin : il faut souligner la mobilisation de nos collègues sur ce dossier, et nous veillerons à ce que leurs noms figurent en bonne place dans le rapport. J'admets que l'ampleur du sujet...
Notre ordre du jour appelait également l'examen des suites données au rapport sur l'évaluation de l'aide médicale de l'État, mais Claude Goasguen ayant eu un empêchement, ce rapport de suivi sera présenté lors de la prochaine réunion que je ne pourrai malheureusement pas présider. En conclusion de nos travaux, je voudrais dire qu'avec le CEC...
Je crois en effet que nous avons franchi une étape importante dans l'évaluation et le contrôle, qui complète le travail réalisé par les commissions ; il convient juste d'être attentifs au risque d'inflation. Merci à tous.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Alain Juppé, ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes.
La parole est à Mme Huguette Bello, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
