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La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle le dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes. Je souhaite en votre nom à tous la bienvenue à M. le Premier président de la Cour des comptes, et je lui donne immédiatement la parole.
Merci, monsieur le Premier président de la Cour des comptes. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Monsieur le Premier Président, l'Assemblée nationale vous donne acte du dépôt du rapport de la Cour des comptes. Nous vous remercions pour la présentation que vous en avez faite et nous félicitons de l'excellence des relations qui unissent désormais l'Assemblée nationale et la Cour des comptes. L'intention du constituant était, en 2008, de ren...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures cinq, est reprise à dix-sept heures dix, sous la présidence de Mme Laurence Dumont.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.
La parole est à Mme Monique Boulestin, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Olivier Dassault, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
La parole est à M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
Merci
La parole est à M. Rudy Salles, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Henri de Raincourt, ministre chargé de la coopération.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à Mme Françoise Branget, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.