Interventions de Bernard Accoyer
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La parole est à M. Michel Liebgott, pour soutenir l'amendement n° 147.
La parole est à Mme Martine Lignières-Cassou, pour soutenir l'amendement n° 148.
La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu, pour défendre l'amendement n° 149.
La parole est à M. Jean Mallot, pour défendre l'amendement n° 152.
Vous l'aurez sûrement monsieur Mallot, rassurez-vous. La parole est à Mme Frédérique Massat, pour soutenir l'amendement n° 161.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 164.
Mes chers collègues, vous avez su conserver votre calme jusqu'à présent, encore un petit effort. Veuillez poursuivre, madame Mazetier.
La parole est à M. Michel Ménard, pour soutenir l'amendement n° 165.
La parole est à M. Kléber Mesquida, pour soutenir l'amendement n° 166.
Monsieur Pierre-Alain Muet, vous vous êtes déjà longuement exprimé, mais peut-être souhaitez-vous le faire encore un peu (Sourires.)
La parole est à M. Philippe Nauche, pour défendre l'amendement n° 171.
La parole est à M. Henri Nayrou, pour défendre l'amendement n° 172.
La parole est à M. Christian Paul, pour défendre l'amendement n° 177.
La parole est à M. Germinal Peiro, pour défendre l'amendement n° 178.
La parole est à M. François Pupponi, pour défendre l'amendement n° 185.
La parole est à Mme Catherine Quéré, pour soutenir l'amendement n° 186.
La parole est à M. Pascal Terrasse, pour défendre l'amendement n° 203.
Je reviens en arrière pour donner la parole à M. Simon Renucci, qui défend l'amendement n° 189.
Sur le vote de l'ensemble des amendements de suppression de l'article 1er, je suis saisi par le groupe SRC d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement n° 204.
La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas, pour défendre l'amendement n° 207.
