Interventions de Bernard Accoyer
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Nous allons maintenant procéder au vote sur la prolongation de l'intervention des forces armées en Libye. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 516 Nombre de suffrages exprimés 509 Majorité absolue 255 Pour l'adoption 482 Contre 27 L'Assemblée nationale a autorisé la prolongation de l'intervention des forces armées en Libye. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures quarante-cinq, est reprise à dix-sept heures cinquante-cinq, sous la présidence de M. Marc Le Fur.)
Nous examinons ce matin le rapport de MM. Jean-Pierre Gorges et Jean Mallot sur l'évaluation des mesures fiscales et sociales en faveur des heures supplémentaires. Je rappelle que ce sujet a été proposé par le groupe SRC au titre de son premier « droit de tirage » annuel.
Vos conclusions, messieurs les rapporteurs, divergent parfois de celles de la mission d'information sur la compétitivité de l'économie française, qui constatait, entre autres, que celle-ci se dégradait depuis dix ans. Votre rapport reconnaît l'utilité du dispositif dans l'industrie et la fonction publique hospitalière, ce qui est loin d'être né...
Pour que l'année 2012 ne soit pas entièrement stérile, nous avons décidé, lors de notre précédente réunion, de demander à la Cour des comptes de traiter deux sujets avant la fin de l'année 2012. Ainsi, le CEC disposerait rapidement, après les élections, de rapports de la Cour qui pourraient être utilisés par les rapporteurs que le Comité désign...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
Je suis heureux de souhaiter en votre nom la bienvenue à des membres de la délégation pour les relations avec le Parlement français de l'Assemblée fédérale de la Confédération suisse, conduite par la présidente de cette délégation, Mme Liliane Maury-Pasquier. (Mmes et MM. les députés ainsi que les membres du Gouvernement se lèvent et applaudiss...
L'ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.
La parole est à Mme Annick Le Loch, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Christian Jacob, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie. (Mmes et MM. les députés des groupes UMP et NC se lèvent et applaudissent longuement. Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe SRC.)
La parole est à M. Yves Cochet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.
La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur.
La parole est à M. Alain Vidalies, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
La parole est à M. Bernard Debré, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
