Interventions de Bernard Accoyer
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L'Assemblée a achevé l'examen des textes qui étaient inscrits à son ordre du jour. Je prendrai acte de la clôture de la session extraordinaire par avis publié au Journal officiel. Chers collègues, mesdames et messieurs les ministres, je vous souhaite, au terme d'une session chargée, quelques semaines d'un repos légitime. La séance est levée. ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en Libye pour la mise en oeuvre de la résolution 1973 du Conseil de sécurité de l'ONU, suivie d'un débat et d'un vote sur l'autorisation de la prolongation de cette intervention, en application de l'article 35, alinéa 3, de la Constitution.
La parole est à M. Jacques Myard.
Monsieur Myard, je vous rappelle que les modalités d'organisation de ce débat ont été arrêtées par la Conférence des présidents le 28 juin dernier. La Conférence a fait usage de la faculté, offerte par le règlement de notre assemblée, de retenir, pour ce type de débat, une organisation spécifique. Le fait que chaque groupe ne puisse faire inter...
Comme vous venez de le rappeler, monsieur Dupont-Aignan, il n'y a sur nos bancs que neuf députés non inscrits sur 577 députés. La Conférence des présidents, respectant à la lettre Constitution et règlement, s'est prononcée. Le débat va maintenant pouvoir commencer.
La parole est à M. le Premier ministre.
Après la déclaration de M. le Premier ministre, nous allons passer au débat. La parole est à M. Philippe Folliot, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Christian Jacob, pour le groupe UMP.
Pour le groupe SRC, la parole est à M. Bernard Cazeneuve.
Pour le groupe GDR, la parole est à M. Jean-Jacques Candelier.
La parole est à M. Axel Poniatowski, président de la commission des affaires étrangères.
La parole est à M. Guy Teissier, président de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Alain Juppé, ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes.
La parole est à M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants.
Le débat est clos.
Avant de procéder au vote sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces armées en Libye, nous allons entendre les explications de vote. Le temps de parole est de cinq minutes maximum. La parole est à M. Yvan Lachaud, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Philippe Vitel, pour le groupe UMP.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Michel Boucheron, pour le groupe SRC.
La parole est à M. François de Rugy, pour le groupe GDR.
