Interventions de Bernard Accoyer
20333 interventions trouvées.
La parole est à M. Dino Cinieri, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
Nous avons terminé les questions au Gouvernement.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures dix, est reprise à seize heures vingt-cinq, sous la présidence de M. Marc Le Fur.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
En application des articles 29 et 30 de la Constitution, je déclare ouverte la deuxième session extraordinaire de 2010-2011, convoquée par décret du Président de la République en date du 1er août 2011.
J'informe l'Assemblée que j'ai pris acte de la cessation le 29 juillet 2011, à minuit, du mandat de député de MM. François Sauvadet, Jean Leonetti, Marc Laffineur, David Douillet et de Mme Claude Greff, nommés membres du Gouvernement par décret du 29 juin 2011. Par une communication en date du 29 juillet 2011 de M. le ministre de l'intérieur, ...
J'ai reçu de M. le Premier ministre des lettres m'informant de ses décisions de charger deux députés de missions temporaires : M. Yvan Lachaud, député du Gard, auprès de M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés et de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ; ...
Le président de la commission des finances vient de me faire savoir que celle-ci n'a pas achevé ses travaux sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011. (Exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR.) En conséquence, la séance est suspendue pour dix minutes. (La séance, suspendue à quinze heures cinq, est reprise à quinze he...
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (nos 3713, 3717, 3718). La parole est à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
La parole est à Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Au titre des explications de vote, la parole est à M. Michel Vergnier, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. François de Rugy, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.
