Interventions de Bernard Accoyer
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Merci, monsieur de Courson,
La parole est à M. Yves Censi, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Monsieur Censi, je vous interromps une seconde pour indiquer à nos collègues que, sur le vote de la motion de rejet préalable, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je vous prie de m'excuser, monsieur Censi.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur la motion de rejet préalable. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 378 Nombre de suffrages exprimés 378 Majorité absolue 190 Pour l'adoption 153 Contre 225 (La motion de rejet préalable n'est pas adoptée.)
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Christian Eckert.
Au titre des explications de vote, la parole est à M. Alain Rodet, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Yves Censi, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.
Dans la discussion générale, la parole est à M. François Hollande.
Je vous en prie, chers collègues !
La parole est à M. François de Rugy.
Mes chers collègues, je vous en prie ! Si vous avez choisi de quitter l'hémicycle, faites-le dans le silence !
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à Mme Élisabeth Guigou.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Monsieur Brard, vous savez que les pratiques de ce genre sont interdites ici !
Allons, poursuivez, monsieur Brard !
