Interventions de Bernard Accoyer
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Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 440. (L'amendement n'est pas adopté.)
Sur l'article 9, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Christophe Sirugue.
La parole est à M. Henri Nayrou.
Nous en arrivons à l'examen des amendements à l'article 9. Je suis saisi d'un amendement n° 14. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour soutenir cet amendement.
Quel est l'avis de la commission saisie au fond ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 14. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 94. La parole est à M. le rapporteur général, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 94. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 329. La parole est à M. Gérard Bapt, pour le soutenir.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
Quel est l'avis de la commission saisie au fond ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 329. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 441. La parole est à M. François de Rugy, pour le soutenir.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
Quel est l'avis de la commission ?
