Interventions en hémicycle de Bernard Accoyer
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Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Restez-en au fond du sujet. Monsieur Brard, vous n'avez pas l'habitude de vous écarter de l'objet de vos interventions !
La parole est à M. Daniel Garrigue.
Il va vous falloir conclure, monsieur Brard !
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. Arnaud Montebourg.
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 260 et 319 rectifié, sur lesquels le Gouvernement et la commission ont émis un avis défavorable. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 156 et 389, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jacques Myard, pour soutenir l'amendement n° 156.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 389.
Il faudra le développer rapidement parce que votre temps de parole est presque écoulé.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Je vous remercie de bien vouloir conclure.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Il faut conclure, monsieur Montebourg avant que je ne donne la parole à l'orateur suivant !
Je mets aux voix l'amendement n° 156. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je rappelle à certains orateurs qu'ils ne sont pas obligés d'utiliser tout leur temps de parole. Plus l'intervention est courte, monsieur Montebourg, plus elle est percutante.
Je mets aux voix l'amendement n° 389. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'article 6. (L'article 6 est adopté.)
La parole est à M. Noël Mamère, pour une brève intervention.
