Interventions en hémicycle de Bernard Accoyer
10555 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-François Copé.
La parole est à M. Pascal Clément.
La parole est à M. Noël Mamère pour une brève intervention, car il y a déjà eu beaucoup de prises de parole.
La parole est à M. Pierre Lellouche.
La parole est à M. François Bayrou.
Monsieur Myard, un peu de calme, je vous prie !
Poursuivez, monsieur Lellouche !
Sur l'article 6, je suis saisi de deux amendements de suppression, nos 123 et 440. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 123.
La parole est à M. René Dosière.
L'amendement n° 440 a été défendu par M. Debré dans son intervention sur l'article. Quel est l'avis de la commission sur les amendements de suppression ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je vous en prie, mes chers collègues ! Veuillez poursuivre, monsieur Dosière.
Monsieur Le Bouillonnec, seule Mme la garde des sceaux a la parole.
La parole est à M. Christophe Caresche.
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 123 et 440. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 259, 318 et 388. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour soutenir l'amendement n° 259.
Mes chers collègues, notre débat gagnerait en intérêt si vous en restiez à des considérations générales, au lieu vous en prendre aux uns ou aux autres sur quelque banc que ce soit. Nous sommes ici les législateurs, je vous demande de vous en souvenir ! (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.) La ...
La parole est à M. Noël Mamère, pour défendre l'amendement n° 318.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n° 388 rectifié.
Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements identiques ?
