Interventions en hémicycle de Bernard Accoyer
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Nous en venons aux explications de vote.
La parole est à Mme Catherine Vautrin, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. François Brottes, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Je fais d'ores et déjà annoncer le scrutin dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Dans la suite des explications de vote, la parole est à M. Pierre Gosnat, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Merci de conclure, monsieur Gosnat.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour le groupe Nouveau Centre.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur l'ensemble du projet de loi. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 559 Nombre de suffrages exprimés 551 Majorité absolue 276 Pour l'adoption 321 Contre 230 Le projet de loi est adopté.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures cinquante-cinq, est reprise à dix-sept heures dix, sous la présidence de M. Marc Le Fur.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
Je suis heureux de souhaiter en votre nom la bienvenue à une délégation du groupe d'amitié Afghanistan-France du Parlement de la République islamique d'Afghanistan. (Mmes et MM. les députés, ainsi que Mmes et MM. les membres du Gouvernement, se lèvent et applaudissent.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
Je suis heureux de souhaiter en votre nom la bienvenue à une délégation du Parlement de la République d'Islande, conduite par son président, M. Sturla Bödvarsson. (Mmes et MM. les députés, ainsi que Mmes et MM. les membres du Gouvernement, se lèvent et applaudissent.)
Je déclare ouverte la quatorzième session du Parlement des enfants. (Vifs applaudissements.)
Chers enfants, monsieur le ministre de l'éducation nationale, mesdames, messieurs, je suis heureux, avec tous mes collègues ici présents, de vous souhaiter la bienvenue à l'Assemblée nationale. Les acteurs du débat sont en place : vous êtes assis là où siège le député de votre circonscription, le Gouvernement est représenté par le ministre de ...
Merci, monsieur le ministre. Je vais maintenant donner la parole à deux des enfants européens présents cet après-midi à nos côtés. Ils ont souhaité, l'un et l'autre, nous lire un message en français.
La parole est à Adrian Samuel Stell Picman, qui vient de Slovénie, pays qui préside aujourd'hui l'Union européenne. (Applaudissements.)
Non seulement nous remercions et félicitons Adrian Samuel pour le contenu de ce superbe message, mais nous lui adressons aussi nos félicitations pour sa formidable maîtrise de la langue française. (Applaudissements.)
La parole est à Mikulas Bebr, qui vient de République tchèque. Cet État présidera l'Union européenne après la France, à partir de janvier prochain. (Applaudissements.)
Là encore, nous pouvons remercier Mikulas pour son message et le féliciter pour son français également excellent. (Applaudissements.) Nous allons maintenant poursuivre la séance par des questions posées par six d'entre vous et auxquelles M. le ministre et moi-même répondrons à tour de rôle.
