Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
68 interventions trouvées.
Mes chers collègues, s'il vous plaît. Monsieur le président de la commission, veuillez poursuivre.
J'appelle chacun d'entre vous, mes chers collègues, à éviter les excès, les interruptions bruyantes et, car il y en a eu, les réflexions désobligeantes pour les orateurs. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe SRC.)
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Sur le vote de la motion de rejet préalable, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur la motion de rejet préalable. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 377 Nombre de suffrages exprimés 377 Majorité absolue 189 Pour l'adoption 144 Contre 233 (La motion de rejet préalable n'est pas adoptée.)
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Christian Eckert.
Chers collègues, je prie ceux qui ont choisi de quitter l'hémicycle de le faire dans le plus grand silence, par respect pour l'orateur.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à treize heures trente-cinq, est reprise à treize heures quarante.)
L'ordre du jour appelle la discussion, après déclaration d'urgence, de la proposition de loi de M. Richard Mallié
et plusieurs de ses collègues visant à définir les dérogations au repos dominical dans les grandes agglomérations, les zones touristiques et les commerces alimentaires (n°s 1254, 1296).
Le président du groupe socialiste m'a également demandé la parole. Un rappel au règlement par groupe est largement suffisant.
La suspension est de droit. Je suspends la séance pour deux minutes. (Protestations sur les bancs du groupe SRC. « Très bien ! » sur les bancs du groupe UMP.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt et une heures quarante, est reprise à vingt et une heures cinquante.)
Je vous précise, madame Billard, que la discussion générale ne commencera pas ce soir. La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Richard Mallié, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales. (Protestations sur les bancs du groupe SRC.)
La parole est à Mme Catherine Vautrin, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Madame Vautrin, vous avez la parole. (Protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR.) Monsieur Ayrault, je vous donnerai la parole immédiatement après l'intervention de Mme Vautrin.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault, pour un rappel au règlement, dont je lui avais indiqué qu'il pourrait le faire après l'intervention de Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité. (Protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
