Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
68 interventions trouvées.
Les présidents des commissions interviendront après le Gouvernement. (Vives protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
Nous examinons une proposition de loi. Sans doute est-ce pour cela que l'ordre des interventions n'est pas celui auquel vous vous attendiez. (Mêmes mouvements.)
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales. (« Et la réponse ? » sur les bancs du groupe SRC.)
Chers collègues, je vous appelle à faire preuve de mesure et à bien vouloir écouter les orateurs avec un minimum de correction. Poursuivez, monsieur le président Méhaignerie.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures dix, est reprise à vingt-trois heures trente.)
Toutefois, je dois vous rappeler, au risque de vous décevoir, qu'à ma connaissance, le délai de dépôt des amendements est clos avec l'ouverture de la discussion générale. Il en sera de même pour ce texte. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
Compte tenu de l'heure, je vais lever la séance. (Murmures sur les bancs du groupe SRC.) La suite de la discussion est renvoyée à une prochaine séance.
