Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
12 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle le débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars. Pour le groupe SRC, la parole est à M. Christophe Caresche.
Nous en venons aux questions des groupes. Pour la première question, la parole est à M. Christophe Caresche.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures dix, est reprise à seize heures vingt, sous la présidence de M. Marc Le Fur.)
L'ordre du jour appelle le débat préalable au Conseil européen du 23 octobre 2011. La parole est à M. Hervé de Charette, pour le groupe Nouveau Centre.
Nous en arrivons aux questions des groupes. Pour le groupe Nouveau Centre, la parole est à M. Yvan Lachaud.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures dix, est reprise à seize heures vingt.)
L'ordre du jour appelle la déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et le débat sur cette déclaration. (« Rappel au règlement ! » sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.) Je vois que M. le président du groupe socialiste demande la parole. J'ai rappelé ce matin à chacun des présidents de groupe qu...
Mes chers collègues, avant de passer la parole au premier orateur, je voudrais, afin que les choses soient claires, rappeler que tous les mardis et mercredis sans exception, lorsque la séance est télévisée, ce qui est le cas aujourd'hui, les rappels au règlement sont reportés à seize heures quinze, à la reprise de la séance. La parole est à M....
Vous connaissez le contenu de l'article 54, alinéa 6, du règlement, monsieur Ayrault. Vous apprécierez que je ne l'aie pas appliqué ! (Vives protestations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.) La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
Mes chers collègues, je vous demande de vous calmer. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.)
La parole est à M. Pierre Lequiller, président de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures vingt, est reprise à seize heures quarante-cinq, sous la présidence de M. Marc Le Fur.)
