Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle le dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes. Je souhaite en votre nom à tous la bienvenue à M. le Premier président de la Cour des comptes, et je lui donne immédiatement la parole.
Merci, monsieur le Premier président de la Cour des comptes. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Monsieur le Premier Président, l'Assemblée nationale vous donne acte du dépôt du rapport de la Cour des comptes. Nous vous remercions pour la présentation que vous en avez faite et nous félicitons de l'excellence des relations qui unissent désormais l'Assemblée nationale et la Cour des comptes. L'intention du constituant était, en 2008, de ren...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures cinq, est reprise à dix-sept heures dix, sous la présidence de Mme Laurence Dumont.)
L'ordre du jour appelle le dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes. Je souhaite en votre nom à tous la bienvenue à M. le Premier président de la Cour des comptes, et je lui donne sans plus tarder la parole.
La parole est à M. Michel Bouvard, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Monsieur le Premier président, l'Assemblée nationale vous donne acte du dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes. À la suite de M. le rapporteur général, je rappelle que nous nous retrouverons tous, en votre présence, le mardi 1er mars à dix-sept heures trente dans la salle Lamartine, où siégera alors l'Assemblée nationale, pour débattre...
L'ordre du jour appelle le dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes. En votre nom, mes chers collègues, je souhaite la bienvenue à M. le premier président de la Cour des comptes. (Applaudissements.) La parole est à M. Philippe Séguin, premier président de la Cour des comptes.
La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
La parole est à M. Michel Bouvard, suppléant M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
Monsieur le premier président, l'Assemblée nationale vous donne acte du dépôt du rapport de la Cour des comptes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures cinquante, est reprise à seize heures cinquante-cinq, sous la présidence de M. Alain Néri.)
L'ordre du jour appelle le dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes. Mes chers collègues, je souhaite en votre nom la bienvenue à M. le premier président de la Cour des comptes. (Applaudissements.) Monsieur le premier président, vous avez la parole.
Monsieur le premier président, vous nous avez présenté de manière précise, complète, passionnante, et parfois piquante, les activités de la Cour des Comptes. Au nom de l'Assemblée nationale, je vous en remercie vivement. Comme vous, je forme le voeu que les relations de travail entre le Parlement et la Cour, notamment au sein de la commission d...
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
Monsieur le Premier président, l'Assemblée nationale vous donne acte du dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures dix, est reprise à dix-sept heures quinze, sous la présidence de M. Jean-Marie Le Guen.)
