Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
46 interventions trouvées.
Nous en venons aux explications de vote personnelles. Je suis saisi de six demandes d'explications de vote personnelles en application de l'article 49, alinéa 13, du règlement. La parole est à M. Michel Issindou, pour le groupe SRC.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (nos 1628, 1793, 1700). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de six heures cinquante-deux pour le groupe UMP, huit heures six p...
La parole est à M. Gérard Cherpion, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
En conséquence, l'amendement n° 214 tombe. Je suis saisi de trois amendements, nos 28, 29 et 30, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Claude Goasguen.
Je suis saisi de deux amendements, nos 39 et 40, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Lionel Tardy.
Je suis saisi d'un amendement n° 6, portant article additionnel après l'article 4. La parole est à M. Gérard Cherpion.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 8. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 13 du Gouvernement, portant article additionnel après l'article 8. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Réunion du 16 juillet 2009 à 15h00 — Formation professionnelle tout au long de la vie, Article 8 bis
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 76. La parole est à M. Victorin Lurel.
Je suis saisi d'un amendement n°71, portant article additionnel après l'article 8 bis. La parole est à M. Victorin Lurel.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 18 rectifié et 179 rectifié. La parole est à M. Dominique Tian pour défendre l'amendement n° 18 rectifié.
L'amendement n° 5, présenté par M. Cherpion et par M. Anciaux. est de coordination, (L'amendement n° 5, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures dix, est reprise à dix-sept heures trente.)
La séance est reprise. Dans la suite de la discussion de l'amendement n° 135, la parole est à Mme Monique Iborra.
Il ne peut en tout état de cause, je vous le rappelle, excéder deux minutes : vous avez donc dépassé votre temps de parole.
C'est encore moi qui dirige les débats, monsieur Brard. M. le secrétaire d'État vous répondra après que j'aurai mis aux voix l'amendement n° 135. (L'amendement n° 135 n'est pas adopté.)
Une intervention sans rapport avec le texte vous a mis en cause, monsieur le secrétaire d'État ; vous avez la parole pour y répondre.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 107. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable.
Je suis saisi d'amendements portant articles additionnels après l'article 9. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 192.
