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780 interventions trouvées.

Cet après-midi, nous avons voté des dispositions relatives à la protection des abeilles et de l'apiculture : cela méritait d'être rappelé.

La majorité y est très favorable. (L'amendement n° 340, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'amendement n° 341, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je vois que le ministre m'y invite également, donc j'obtempère. (L'amendement n° 1518 est retiré.)

Cet amendement est très proche de celui de la commission. Je tiens néanmoins à souligner que je parle d'encouragement, alors que M. le rapporteur évoque une priorité. Je sais bien qu'il faut relier cette disposition avec le texte relatif au budget des agences, mais la notion d'encouragement me paraissait intéressante dans le sens où il est impo...

Ces amendements constituent un inventaire de tous les sujets de frustration que le groupe socialiste a accumulés depuis des années à l'occasion des nombreuses dispositions législatives votées par la majorité. Tout y passe : la loi d'orientation agricole, les organismes génétiquement modifiés, les agrocarburants, la certification des exploitatio...

Il y a deux questions, et nous ne devons pas les mélanger. Nous parlons ici d'une technique d'application des produits, non des produits en tant que tels. L'amendement pourrait donc être adopté à l'unanimité. S'agissant des substituts, monsieur Letchimy, je citerai un article de presse. Un éminent scientifique, M. Guy Paillotin, écrit : « Les ...

Amendement défendu. (L'amendement n° 319, accepté par la commission et par le Gouvernement, est adopté.)