Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
La parole est à M. Jacques Alain Bénisti pour défendre l'amendement n° 18.
Quel est l'avis de la commission ?
Nous en venons à l'examen de l'article 18. Je suis saisi d'un amendement n° 68. La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 425. La parole est à M. Noël Mamère.
Retirez-vous l'amendement, monsieur Bénisti ?
Je suis saisi d'un amendement n° 424. La parole est à M. Noël Mamère.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Dominique Raimbourg pour soutenir l'amendement n° 569 portant article additionnel après l'article 32.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 33. La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Dominique Raimbourg.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Christian Vanneste.
La parole est à M. Noël Mamère.
Nous en venons aux amendements à l'article 33. La parole est à M. Christian Vanneste pour soutenir l'amendement n° 85.
Je craignais de vous brimer en vous le suggérant. (Sourires.) Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 355 rectifié et 441. La parole est à M. Patrick Braouezec, pour défendre l'amendement n° 355 rectifié.
