Interventions d'Alain Néri

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi d'un amendement n° 10. La parole est à Mme Valérie Rosso-Debord.

Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi d'un amendement n° 346. La parole est à M. Francis Vercamer.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi d'un amendement n° 58. La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisi d'un amendement n° 59. La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisi d'un amendement n° 60. La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisi d'un amendement n° 396, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 584. La parole est à M. Dominique Tian, pour présenter l'amendement.

La parole est à M. le rapporteur, pour présenter le sous-amendement et donner l'avis de la commission sur l'amendement.

Quel est l'avis du Gouvernement ? (Le sous-amendement n° 584, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'amendement n° 396, sous-amendé, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 419. La parole est à M. Dominique Tian.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Acceptez-vous de rectifier votre amendement, monsieur Tian ?

Je suis saisi d'un amendement n° 17. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi d'un amendement n° 218. La parole est à M. le rapporteur.