Interventions d'Alain Néri
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La parole est à M. Antoine Herth.
La parole est à M. Christian Paul.
Monsieur Paul, je ne peux pas vous laisser poursuivre : chacun doit respecter les deux minutes qui lui sont imparties. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Yves Cochet.
Ils tomberont tous, monsieur Cochet.
Il est trop tard pour le faire. Poursuivez, je vous prie.
Je vous demande de ne pas dépasser votre temps de parole, monsieur Cochet. (Sourires.)
Merci, monsieur Cochet.
La parole est àM. Serge Letchimy.
La parole est à M. Serge Grouard.
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
En conséquence, tous les amendements portant sur les alinéas 13 et 14 de l'article 10 tombent. Je suis saisi d'un amendement n° 903.
Je suis saisi d'un amendement n° 209. La parole est à M. Claude Bodin.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 546. La parole est à M. Joël Giraud.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 893.
