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7969 interventions trouvées.

Mes chers collègues, nous allons entendre les orateurs inscrits sur l'article 11 et commencerons l'examen des amendements lors de la prochaine séance. La parole est à M. Claude Bodin, premier orateur inscrit sur l'article.

Merci, monsieur Baquet, pour cette intervention oecuménique. La parole est à M. Olivier Jardé.

La parole est à M. Daniel Paul, dernier orateur inscrit sur l'article.

Nous avons fini d'entendre les orateurs inscrits sur l'article 11.

Prochaine séance, jeudi 16 octobre 2008, à neuf heures trente : Suite du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 16 octobre 2008, à une heure vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)