Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à M. Pierre Gosnat.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Alain Cacheux.
Je suis saisi d'un amendement n° 134. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 135, de la commission. (L'amendement n° 135, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 541. La parole est à M. Patrick Lebreton.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. François Pupponi.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 402 et 740, tendant à supprimer l'article 8. La parole est à M. Patrick Roy, pour soutenir l'amendement n° 402.
La parole est à M. Pierre Gosnat, pour soutenir l'amendement n° 740.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Pupponi.
