Interventions d'Alain Néri
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Je suis saisi de deux amendements, nos 75 et 247, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Jeanny Marc, pour soutenir l'amendement n° 75.
La parole est à M. Patrick Lebreton, pour soutenir l'amendement n° 247.
En conséquence, l'amendement n° 75 tombe. La parole est à M. Victorin Lurel pour soutenir l'amendement n° 427.
La parole est à M. Patrick Lebreton pour soutenir l'amendement n° 298.
La parole est à M. le secrétaire d'État pour soutenir l'amendement n° 473 rectifié.
Les amendements n°s 118, 463 et 464 rectifié du Gouvernement sont de coordination. (Les amendements n°s 118, 463, 464 rectifié, acceptés par la commission, sont adoptés.)
La parole est à M. François Pupponi pour défendre l'amendement n° 177.
Je suis saisi de seize amendements, nos 339, 338, 309, 314, 304, 310,315, 306, 311, 316, 307, 312, 317, 305, 318 et 379, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Huguette Bello.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements nos 339 et 338 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Lebreton, pour présenter sa série d'amendements.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Victorin Lurel, pour présenter l'amendement n° 379.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Françoise Branget pour présenter l'amendement n° 277 de la commission des affaires économiques.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 337 rectifié et 470. L'amendement n° 337 rectifié a déjà été présenté par Mme Bello. Puis-je considérer, monsieur Lebreton, que l'amendement n° 470 est défendu ?
