Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Éric Jalton.
La parole est à Mme Annick Girardin.
La parole est à M. Victorin Lurel.
Je suis saisi de treize amendements de coordination du Gouvernement, nos 145 à 156 et 462, pouvant faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi d'un amendement n° 28, portant article additionnel après l'article 1er. La parole est à Mme Huguette Bello.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Aucun orateur n'étant inscrit sur l'article 2, nous passons directement à l'examen des amendements. La parole est à Mme Christiane Taubira pour défendre l'amendement n° 5.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Christiane Taubira.
La parole est à M. Victorin Lurel pour soutenir l'amendement n° 163.
Je suis saisi de deux amendements, nos 74 et 246, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Jeanny Marc, pour soutenir l'amendement n° 74.
La parole est à M. Patrick Lebreton, pour soutenir l'amendement n° 246.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
En conséquence, l'amendement n° 74 tombe. La parole est à M. Victorin Lurel, pour défendre l'amendement n° 164.
La parole est à Mme Christiane Taubira pour soutenir l'amendement n° 6.
La parole est à M. Victorin Lurel pour défendre l'amendement n° 429.
