7969 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 114. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Merci de cette poésie, monsieur Brard.
Je suis saisi d'un amendement n° 241. La parole est à M. Patrick Lebreton.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Lebreton.
Nous en arrivons à un amendement portant article additionnel après l'article 1er B. La parole est à Mme Jeanny Marc, pour défendre l'amendement n° 70.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 38, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 467 du Gouvernement. La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Nous en venons à une série d'amendements portant articles additionnels après l'article 1er C. Je suis saisi d'un amendement n° 387. La parole est à M. Didier Robert.
Je suis saisi d'un amendement n° 39. La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Serge Letchimy.