Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
En conséquence, l'amendement n° 15 tombe. J'en viens donc à l'amendement n° 151. La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Chassaigne pour défendre l'amendement n° 162.
Je suis saisi de deux amendements, nos 139 et 170, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Michel Couve, pour défendre l'amendement n° 139.
La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 170.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
La parole est à M. Jean-Pierre Marcon pour soutenir l'amendement n° 21.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Marcon accédez-vous à la demande de M. le rapporteur ?
Nous en venons donc à l'amendement n° 173. La parole est à M. André Chassaigne.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de l'amendement n° 171. Il est défendu, monsieur Chassaigne ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 141 et 172. La parole est à M. Jean-Michel Couve, pour soutenir l'amendement n° 141.
Souhaitez-vous ajouter quelque chose, monsieur Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 172 ?
