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Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article. La parole est à Mme Marie-George Buffet.

La parole est àM. Jean-Louis Léonard, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.

La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services.

Après ce débat passionné c'est bien compréhensible sur un sujet comme le sport, qui est aujourd'hui un véritable phénomène sociétal qui a utilement éclairé la représentation nationale, nous allons pouvoir aborder la discussion des amendements sur l'article 13 ter. La parole est à Mme Pascale Got.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures vingt-cinq, est reprise à vingt-deux heures trente.)

La séance est reprise. Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 26, 160 et 178. Monsieur Chassaigne, acceptez-vous de retirer votre amendement n° 178 au bénéfice de l'amendement n° 160 de Mme Buffet ?