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Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article. La parole est à Mme Marie-George Buffet.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron.
La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Christophe Guilloteau.
La parole est à M. Patrice Verchère.
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. Daniel Fasquelle.
La parole est à M. Thierry Benoit.
La parole est à M. François Rochebloine.
Monsieur Rochebloine, poursuivez votre intervention, je vous prie !
La parole est à M. Jean-Pierre Gorges.
La parole est à M. Michel Terrot, dernier orateur inscrit sur l'article.
La parole est àM. Jean-Louis Léonard, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services.
La parole est à M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports.
Après ce débat passionné c'est bien compréhensible sur un sujet comme le sport, qui est aujourd'hui un véritable phénomène sociétal qui a utilement éclairé la représentation nationale, nous allons pouvoir aborder la discussion des amendements sur l'article 13 ter. La parole est à Mme Pascale Got.
La suspension est de droit.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures vingt-cinq, est reprise à vingt-deux heures trente.)
La séance est reprise. Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 26, 160 et 178. Monsieur Chassaigne, acceptez-vous de retirer votre amendement n° 178 au bénéfice de l'amendement n° 160 de Mme Buffet ?
La parole est à M. Philippe Meunier, pour soutenir l'amendement n° 26.