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La parole est à M. Roland Muzeau.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt heures, est reprise à vingt heures cinq.)
La parole est à M. François Brottes.
La séance est reprise. Chers collègues, permettez-moi de vous donner une information pour la clarté de nos débats. À la fin de la discussion des articles, il est prévu que chaque député qui le souhait peut faire une explication de vote personnelle, disposant pour cela d'un crédit-temps de cinq minutes. Les orateurs qui désirent intervenir ains...
La parole est à M. le rapporteur. -->M. Richard Mallié, rapporteur. Madame Billard, scandalisé, c'est moi qui devrais l'être. Ou vous avez fait preuve de perversité intellectuelle dans votre raisonnement, ou vous ne m'avez pas compris. Je vais donc répéter ce que j'ai dit. À Plan-de-Campagne que je connais un peu, excusez-moi de vous le rap...
La parole est à M. Gilles d'Ettore.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à Mme Martine Billard. -->Mme Martine Billard. L'amendement que j'avais déposé sur l'article 1er et qui a été adopté, ce dont je me suis réjouis, prévoit que les salariés sont payés double les cinq dimanches du maire. Les syndicats nous avaient fait connaître leur contentement de voir cette disposition adoptée mais nous nous rend...
Monsieur Eckert, avant de vous donner la parole, je vous indique qu'il ne reste plus à votre groupe que cinq minutes dix-huit. -->M. Christian Eckert. Monsieur le président, cela ne m'avait pas échappé, mais je pense que cela suffira à essayer de mettre de l'ordre dans ce qui n'en a guère. Mes chers collègues, nous vous donnons la possibilité...
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
Monsieur Eckert, je suis obligé de vous interrompre. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.) Vous avez épuisé le temps qui était imparti à votre groupe.
La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau.
J'applique le règlement et je suspends votre intervention.
J'en viens au vote sur les trois amendements identiques, comme le prévoit le règlement. (Protestations sur les bancs du groupe SRC. Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
Non, monsieur Eckert, le temps de parole de votre groupe est épuisé. (Protestations sur les bancs du groupe SRC.)
Désolé, j'applique le règlement.
La parole est à M. Christian Eckert.
Je rappelle que les amendements qui ont été déposés par le groupe SRC viendront désormais en discussion sans débat. Le rapporteur et le ministre auront la possibilité de donner l'avis de la commission et du Gouvernement pour éclairer l'Assemblée et la représentation nationale. Toutefois, personne, sur quelque banc que ce soit, ne pourra donner...
Je suis saisi d'un amendement n° 227. La parole est à M. Christian Eckert.
Je suis saisi d'un amendement n° 228. La parole est à M. Jean Mallot.