Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
La parole est à Mme Monique Iborra.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Sur l'article 3, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Xavier Breton.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à Mme Monique Iborra.
La parole est à M. Michel Issindou.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 90 et 166, tendant à supprimer l'article 3. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour défendre l'amendement n° 90.
La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir l'amendement n° 166.
Monsieur Juanico, vous aurez non seulement l'avis du Gouvernement, mais aussi celui de la commission des affaires économiques. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je suis saisi d'un amendement n° 4. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 167. La parole est à M. Victorin Lurel.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 169. La parole est à M. Victorin Lurel.
