Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de trois amendements, nos 91 rectifié, 43 et 168, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement n° 91 rectifié.
La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 43.
La parole est à M. Michel Issindou, pour défendre l'amendement n° 168.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
En conséquence, l'amendement n° 168 tombe.
Je suis saisi d'un amendement n° 55. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 53. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
Je suis saisi d'un amendement n° 170. La parole est à Mme Monique Iborra.
Quel est l'avis de la commission ?
