Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 149...
Monsieur Raimbourg, je suis saisi de trois amendements, nos 615, 617 et 619, dont vous êtes cosignataire.
La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas, pour soutenir l'amendement n° 150.
Je suis saisi d'un amendement n° 552...
La parole est à M. Christian Vanneste, inscrit sur l'article 32.
Monsieur Raimbourg, défendez-vous également l'amendement n° 553 ?
Il vous faut conclure, monsieur Vanneste.
Sur l'article 15 ter, je suis saisi d'un amendement n° 5. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Monsieur Vanneste, puis-je considérer que vous avez défendu l'amendement n° 54 ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Marietta Karamanli, inscrite sur l'article 15 quater.
Sur l'article 16, je suis saisi d'un amendement n° 343. La parole est à M. Patrick Braouezec.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Éric Ciotti.
La parole est à M. Patrick Braouezec.
La parole est à M. le président de la commission des lois.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas, pour défendre l'amendement n° 172.
