Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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Je suis saisi d'un amendement n° 38. La parole est à M. le rapporteur.
À l'article 59, je suis saisi de quatre amendements rédactionnels ou de coordination, nos 18 à 21, présentés par M. Blanc. (Les amendements nos 18 à 21, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.) (L'article 59, ainsi amendé, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 22. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 43. La parole est à M. Dominique Raimbourg.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous avons terminé la discussion des articles. La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson, pour un rappel au règlement.
Nous sommes tous heureux de vous savoir heureux, monsieur Soisson ! (Sourires.)
Dans les explications de vote, la parole est à M. Dominique Raimbourg.
La parole est à M. Jean-Pierre Schosteck, pour le groupe UMP.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
La parole est à M. le président de la commission des lois.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration ; Discussion du projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 955, 1133, 1125).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 519 à l'article 5. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour soutenir l'amendement n° 519.
La parole est M. Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
La parole est à M. Yves Cochet.
