Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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Merci, monsieur Baquet, pour cette intervention oecuménique. La parole est à M. Olivier Jardé.
La parole est à M. Alain Gest.
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Philippe Duron.
La parole est à Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont.
La parole est à M. Yanick Paternotte.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron.
La parole est à M. Alain Rodet.
La parole est à M. Bernard Lesterlin.
La parole est à M. Daniel Paul, dernier orateur inscrit sur l'article.
Nous avons fini d'entendre les orateurs inscrits sur l'article 11.
Prochaine séance, jeudi 16 octobre 2008, à neuf heures trente : Suite du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 16 octobre 2008, à une heure vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures (nos 1085, 1145). La parole est à M. Étienne Blanc, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. André Santini, secrétaire d'État chargé de la fonction publique.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre Schosteck.
La parole est à M. Dominique Raimbourg.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Jean-Michel Clément.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
