Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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Il est trop tard pour le faire. Poursuivez, je vous prie.
Je vous demande de ne pas dépasser votre temps de parole, monsieur Cochet. (Sourires.)
Merci, monsieur Cochet.
La parole est àM. Serge Letchimy.
La parole est à M. Serge Grouard.
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
En conséquence, tous les amendements portant sur les alinéas 13 et 14 de l'article 10 tombent. Je suis saisi d'un amendement n° 903.
Je suis saisi d'un amendement n° 209. La parole est à M. Claude Bodin.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 546. La parole est à M. Joël Giraud.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 893.
Mes chers collègues, nous allons entendre les orateurs inscrits sur l'article 11 et commencerons l'examen des amendements lors de la prochaine séance. La parole est à M. Claude Bodin, premier orateur inscrit sur l'article.
Il faut vous préparer à conclure, monsieur Bodin.
Il n'est plus temps de citer, il faut conclure.
La parole est à M. Daniel Fasquelle.
La parole est à M. Jean-Paul Bacquet.
