Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 100. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 778. La parole est à M. Philippe Duron.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Duron.
La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi d'un amendement n° 880.
Je suis saisi d'un amendement n° 889. La parole est à M. Daniel Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État.
La parole est à M. Noël Mamère.
Je suis saisi d'un amendement n° 881. La parole est à Mme Catherine Coutelle.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
