Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
La parole est à M. Yanick Paternotte.
La parole est à M. Jean-Paul Bacquet.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Monsieur Bouvard, êtes-vous d'accord pour rectifier votre amendement en remplaçant la date : « 2009 » par la date : « 2015 » ?
Votre amendement devient ainsi l'amendement n° 979 deuxième rectification. Quel est l'avis de la commission ?
Maintenez-vous votre amendement, monsieur Bouvard ?
Je suis saisi d'un amendement n° 479. La parole est à M. Christian Estrosi.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Estrosi.
Cet amendement devient ainsi l'amendement n° 479 rectifié. La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Hervé Mariton.
La parole est à M. Germinal Peiro.
Je me permets de suggérer à M. le secrétaire d'État de nous faire parvenir par écrit le texte de son amendement, comme le prévoit l'alinéa 2 de l'article 98 du règlement. La parole est à M. Jean-Paul Bacquet.
Je donne lecture de l'amendement n° 2060 du Gouvernement : « En ce qui concerne les lignes ferroviaires désaffectées, la revente, la transformation ou le tronçonnement des lignes ferroviaires désaffectées feront l'objet d'un moratoire dans les zones agglomérées. »
La parole est à M. Yves Fromion.
