Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 955, 1133, 1125).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 955 à l'article 10.
Je suis saisi d'un amendement n° 94. La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Sur l'amendement n° 94, je suis saisi d'un sous-amendement n° 564. La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 565. La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Quel est l'avis de la commission sur les deux sous-amendements?
La parole est M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports ?
Je suis saisi d'un amendement n° 97. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 98. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 774 et 942. La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 774.
La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 942.
Je suis saisi d'un amendement n° 584. La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 443 rectifié. La parole est à M. Michel Bouvard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 950 et 99, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yanick Paternotte.
Quel est l'avis de la commission ?
