Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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Je mets maintenant aux voix l'ensemble de la deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. (L'ensemble de la deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 est adopté.)
Prochaine séance, aujourd'hui, jeudi 30 octobre, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 30 octobre, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La parole est à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la solidarité.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la famille.
Madame la secrétaire d'État, revenez à votre propos.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à Mme Martine Billard.
Le Gouvernement et la commission souhaitent-ils s'exprimer ?...
Dans les explications de vote, la parole est à Mme Colette Langlade, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Monsieur Muzeau, on aurait tort de préjuger de ce qui se passera en 2009.
Nous allons continuer les explications de vote. Ensuite, nous aurons forcément une suspension de séance : nous allons même la lever.
La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
Revenons aux explications de vote. La parole est à Mme Isabelle Vasseur, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Avant de passer au vote, comme le prévoit le règlement, M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires culturelles, souhaite intervenir. Considérant l'intérêt du sujet, il est fondamental que la représentation nationale soit totalement éclairée, avant de se prononcer. Vous avez donc la parole, monsieur le président.
La parole est à Mme la ministre de la santé.
Je vous remercie, madame la ministre, de ces précisions sur l'organisation de nos travaux. La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. le ministre du budget.
