Interventions en hémicycle d'Alain Néri

Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements identiques nos 254 à 260. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 88 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 31 Contre 57 (Les amendements identiques nos 254 à 260 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de huit amendements, l'amendement no 804 et les amendements identiques nos 282 à 288, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Noël Mamère, pour présenter l'amendement n° 804.

Ne vous excitez pas à vous rendre malade. M. Mamère a la parole.

C'est à l'évidence un fait sur lequel vous pourrez vous exprimer en fin de séance. Terminez votre intervention sur l'amendement.

Veuillez conclure.

Je vous remercie.

Alors, terminez.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Jean-Marc Ayrault, président du groupe SRC. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)

Je suis saisi par le président du groupe SRC d'une demande, faite en application de l'article 61 du règlement, tendant à vérifier le quorum avant de procéder au vote sur l'amendement n° 804. Je constate que le quorum n'est pas atteint. Compte tenu de l'heure, je vais renvoyer ce vote à la séance de demain après-midi et lever la séance.

La parole est à M. Noël Mamère pour un fait personnel.

Prochaine séance, jeudi 27 novembre, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais ou accidents nucléaires. La séance est levée. (La séance est levée à minuit.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Occupez-vous donc de vos affaires ! Vous en avez suffisamment, à l'UMP !

Combien représente le bouclier fiscal dans la circonscription de M. Lefebvre ?

Et même de l'augmentation du pouvoir d'achat.

Ils ne sont même pas quatre pour faire une belote !

Les régions n'ont plus d'argent !

Arrêtez de vous défausser sur les collectivités locales !