Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 6 La parole est à M. Jean-Claude Viollet.
La parole est à M. Michel Sordi.
La parole est à M. Charles de Courson.
Monsieur Brard, laissez conclure M. de Courson.
L'amendement n° 356 est rédactionnel. (L'amendement n° 356, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)
L'amendement n° 357 est rédactionnel. (L'amendement n° 357, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 22 rectifié et 366, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 22 rectifié fait l'objet de deux sous-amendements, nos 359 et 402. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 22 rectifié.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. David Habib.
Le sous-amendement n° 359 de M. Carrez est rédactionnel. La parole est à M. Michel Bouvard, pour soutenir le sous-amendement n° 402. Par la même occasion, je vous propose, monsieur Bouvard de défendre également votre amendement n° 366.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 23. La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisi d'un amendement de précision, n° 358. (L'amendement n° 358, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 6, amendé, est adopté.)
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, mercredi 10 décembre, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration ; Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2008. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 10 décembre 2008, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du s...
Il est en berne !
Le bouclier fiscal était effectivement une mesure impossible !
