Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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Et qui nous mènera directement dans le mur !
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (nos 1209, 1267).
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
M. Mamère a demandé une suspension de séance. Je ne peux pas la lui accorder, car il n'a pas la délégation de son groupe. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
S'il vous plaît, mes chers collègues, ne vous énervez pas ! Le président Ayrault m'a aussi demandé une suspension de séance. Elle est de droit. Je vais donc suspendre la séance pour dix minutes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt et une heures quarante, est reprise à vingt et une heures cinquante-cinq.)
La séance est reprise. La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La parole est à M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Michel Herbillon.
Mes chers collègues, j'ai l'impression qu'à cette allure, nous ne finirons pas le texte ce soir ! (Rires et applaudissements sur les bancs du groupe SRC.) La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La parole est à M. Patrick Braouezec.
Cet après-midi, le vote sur les amendements nos 163, 164, 165, 167 et 168 à l'article 6 a été reporté en application de l'article 61, alinéa 3, du Règlement. (Les amendements identiques nos 163, 164, 165, 167 et 168 ne sont pas adoptés.)
Monsieur le secrétaire d'État, vous pouvez constater que nous avons beaucoup avancé, puisque nous venons de voter, d'un seul coup, cinq amendements ! (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC. Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Nous en arrivons à l'amendement n° 42 de la commission spéciale faisant l'objet de trois sous-amendemen...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 104 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 40 Contre 64 (Le sous-amendement n° 696 n'est pas adopté.) (Les sous-amendements nos 427 et 865, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.) (L'amendement n° 42 est adopté.)
