Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Monsieur Muet, veuillez conclure.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Hervé Mariton, pour le groupe UMP.
Pour être prises en compte, monsieur Mariton, ces modifications doivent être signalées par les groupes, ce qui n'a pas été le cas de la part de l'UMP. C'est pourquoi ceux de vos collègues qui étaient absents en début de séance n'ont pas pu s'exprimer. Vous pouvez poursuivre.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Jean Launay, pour le groupe SRC.
Nous en venons à la discussion des articles.
La parole est à M. Lionel Tardy, inscrit sur l'article 1er.
Monsieur Tardy, permettez-moi de vous rappeler que ce sont des affaires internes à votre groupe !
Nous en venons aux amendements. La parole est à M. André Santini, secrétaire d'État chargé de la fonction publique, pour défendre l'amendement n° 394.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. Thierry Carcenac.
En conséquence, les amendements nos 115, 116, 117 et 118 tombent. (L'article 1er, amendé, est adopté.)
Sur l'article 2, je suis saisi d'un amendement n° 395. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Thierry Carcenac.
En conséquence, les amendements nos 119, 120 et 121 tombent. (L'article 2, amendé, est adopté.)
La parole est à M. Michel Bouvard, inscrit sur l'article 3.
Je suis saisi de deux amendements, nos 87 et 226, tendant à supprimer l'article 3. L'amendement n° 87 vient d'être défendu par son auteur. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 226.
