Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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L'amendement n° 1289 a déjà été défendu par M. Dolez. (L'amendement n° 1289, repoussé par la commission et par le Gouvernement, n'est pas adopté.)
La parole est à Mme la ministre, pour défendre l'amendement n° 2023.
La parole est à Mme Bérengère Poletti pour défendre l'amendement n° 434 de la commission.
Vous ne pouvez pas les retirer, mais seulement proposer à la commission de le faire. Qu'en pense le rapporteur ?
L'amendement n° 2047 du Gouvernement est de cohérence. (L'amendement n° 2047, accepté par la commission, est adopté.)
La parole est à Mme Catherine Lemorton pour soutenir l'amendement n° 1338..
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Jacques Domergue.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Je ne voudrais pas que le débat devienne un dialogue, certes intéressant, entre Mme Lemorton et M. Domergue. À titre exceptionnel et avant de passer au vote, je vous permets cependant, monsieur Domergue, de répondre.
Nous en venons à l'amendement n° 858. La parole est à Mme Claude Greff.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 437 de la commission est rédactionnel. (L'amendement n° 437, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La parole est à Mme Claude Greff, pour défendre l'amendement n° 854.
La parole est à Mme la ministre.
