Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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Quel est l'avis de la commission sur ces sous-amendements ?
Nous en venons à l'amendement n° 1357, qui fait l'objet du sous-amendement n° 2004. La parole est à M. Yves Bur.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Merci, madame la ministre, de renforcer le rôle du Parlement et de la commission. (Le sous-amendement n° 2004, accepté par la commission, est adopté.) (L'amendement n° 1357, ainsi modifié, est adopté.)
Je suis saisi de trois amendements, nos 1399 rectifié, 1390 et 1412, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1390 à 1412 sont identiques. La parole est à M. Richard Mallié, pour défendre l'amendement n° 1399 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marc Dolez, pour soutenir l'amendement n° 1390.
La parole est à M. Marcel Rogemont, pour soutenir l'amendement n° 1412.
Veuillez revenir à l'amendement !
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Mallié, retirez-vous votre amendement ?
La parole est à M. Yves Bur.
Je suppose que les amendements nos 1390 et 1412 sont maintenus.
La parole est à M. Marc Bernier.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
Mais vous êtes sûrement un usager du dentiste !
Donc, vous parlez au nom des usagers !
