Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
En conséquence, l'article 7 est supprimé.
La parole est à M. Jean-Pierre Balligandm, pour une explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteure.
Nous sommes arrivés au terme de ce débat qui, comme vous l'avez souligné les uns et les autres, était une première. C'est en effet la première proposition de loi que nous examinons dans le cadre de la réforme du fonctionnement de notre assemblée. Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est ad...
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité, madame la rapporteure. (Applaudissements sur tous les bancs.)
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi portant réforme de l'hôpital ; Projet de loi de finances rectificative pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 18 mars 2009, à une heure.) Le Directeur du...
Rien n'est jamais inéluctable !
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (nos 1240, 1486, 1481, 1504).
La parole est à M. Christian Paul.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
On peut compter sur vous, monsieur Brard ! (Sourires.)
La parole est à M. Patrick Bloche, pour un court rappel au règlement je ne voudrais pas priver de parole M. Mathus, premier intervenant dans la discussion générale.
Monsieur Bloche, la demande de suspension est de droit, mais je pense que cinq minutes devraient largement suffire pour que nos collègues de l'UMP puissent rejoindre l'hémicycle.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt et une heures quarante, est reprise à vingt et une heures quarante-cinq.)
La séance est reprise. Monsieur Bloche, monsieur Paul, cette suspension de séance
peut être considérée comme une mi-temps (Sourires),même si elle n'était que de cinq minutes. Malheureusement, j'observe comme vous, en regardant l'hémicycle, que nous n'avons guère plus de succès que tout à l'heure. J'espère toutefois que vous ne demanderez pas d'autre suspension.
Je regrette que nos collègues ne soient pas plus nombreux. Le sujet est important et la discussion générale est un moment pendant lequel chacun peut exprimer ses idées.
Quoi qu'il en soit, je me vois obligé de reprendre les débats. La parole est à Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication.
